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de La Riche

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MENTIONS LEGALES

        • Éditeur et crédits
        •  
        • VILLE DE LA RICHE
          Place du Maréchal Leclerc - CS 30102
          37521 LA RICHE CEDEX
          Tél. : 02 47 36 24 24
          Fax : 02 47 38 11 52
          www.ville-lariche.fr 
          SIRET : 21570580700018

          Directeur de la publication
        •  
        • M. Wilfried WCHWARTZ, Maire de La Riche

          Direction des contenus et design graphique
        •  
        • Direction de la Communication
          Médiathèque de La Riche

          Système de gestion de contenu
        •  
        • EPN Ermes (Syracuse) par la société Archimed
          49 Boulevard de Strasbourg
          59 000 LILLE
          SIRET : 78872235300018

          Hébergement
        •  
        • OVHcloud
          2 rue Kellermann
          59100 ROUBAIX
          SIRET : 42476141900045
        •  
        • L’accès au site http://med.ville-lariche.fr/ ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions ci-après. Le fait d’accéder au site et d’y naviguer constitue une acceptation sans réserve desdites conditions. Le site est mis à disposition sans aucune garantie, qu’elle soit explicite ou implicite, et son utilisation relève de l’entière responsabilité de l’utilisateur.
          Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment.

          Modification du site internet
        •  
        • L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site internet à tout moment, et ceci sans préavis.
        •  
        • La Ville de La Riche s’efforce d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site internet. La Ville n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site, ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.
        •  
        • En cas d’inexactitudes ou de suggestions de correction, nous remercions les utilisateurs du site de faire part de leurs demandes par mail à l’adresse mail suivante : mediatheque@ville-lariche.fr 

          DONNÉES PERSONNELLES ET DROITS INFORMATIQUE ET LIBERTÉS 

        • Traitement des données et formulaires de contact

          La Ville de La Riche s’engage à ce que la collecte et le traitement des données collectées à partir du site http://med.ville-lariche.fr/ soient conformes au Règlement européen sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».

          Les contacts du site sont gérés par des formulaires électroniques. La plupart des informations renseignées sont obligatoires (nom, prénom, courriel…). Ces informations sont destinées aux services destinations du message et dans le seul but de répondre à leur demande. Il n’est procédé à aucun archivage des données.

          Cookies

          Le site n’utilise pas de cookies et n’enregistre pas les données concernant les internautes, à l’exception de traceurs strictement nécessaires à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur, lesquels sont exemptés du recueil du consentement préalable de l’utilisateur. Ces traceurs sont les suivants :

          Cookies « identifiants de session », pour la durée d’une session lors de la connexion d’un utilisateur à son compte citoyen ;

          Traceurs d’analyse de mesure d’audience (CMS propriétaire).

          Exercice des droits Informatique et Libertés

          Chaque utilisateur dispose de droits à propos de ses données à caractère personnel : information, opposition, accès, rectification, déférencement, effacement, portabilité, profilage… Pour l’utilisation de ces droits, vous pouvez adresser une réclamation à la Médiathèque de La Riche ou au délégué à la protection des données :

          VILLE DE LA RICHE – MÉDIATHÈQUE
          Place du Maréchal Leclerc - CS 30102
          37521 LA RICHE CEDEX
          mediatheque@ville-lariche.fr 

          GIP RECIA – DPO
          151 rue de la Juine
          45160 OLIVET
          dpo@recia.fr 

          Pour plus d’informations sur vos droits et leur exercice, vous pouvez consulter :

          • - Le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/professionnel 
            - La loi « Informatique et Libertés » : https://www.cnil.fr/fr/la-loi-informatique-et-libertes 
            - Le RGPD : https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees 

            Vous pouvez également contacter la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés. Tout utilisateur peut porter une réclamation auprès de l’autorité de contrôle de la protection des données personnelles :

            Commission nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)

            3, place de Fontenoy
            TSA 80715
            75334 PARIS CEDEX 7

            CONDITIONS D’UTILISATION 

            Hyperliens

            Le site de la Médiathèque de La Riche autorise tout site internet à mettre en place un hyper lien pointant vers son contenu. L’autorisation de mise d’un lien est valable pour tous supports, à l’exception de ceux diffusant des informations présentant un caractère illégal. La Ville dégage néanmoins toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son site. En aucun cas il ne s’agit d’une caution sur ces sites ou d’une approbation de leur contenu. Elle se réserve le droit de demander la suppression d’un lien dans de telles conditions.

            Les hyperliens fournis sur le site internet de la Médiathèque pour relier l’usager à d’autres sites ou ressources ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de La Riche quant aux liens ou ressources qu’ils contiennent.

            Contributions illégales

            Les services de la Ville de La Riche et la Médiathèque se réservent le droit de supprimer sans mise en demeure préalable toutes les contributions qui ne respecteraient les règles ci-après listées. Il appartient à tout utilisateur de respecter l’ensemble de ces règles.

            La liberté d’expression est à concilier avec d’autres droits et libertés ainsi que l’ordre public. Sont donc notamment interdits (liste non exhaustive) les propos et/ou contenus :

            Faisant l’apologie ou incitant à la commission de crimes ou de délits ;

            - À caractère pédophile ;
            - À caractère religieux ;
            - Incitant à la consommation de drogues, d’alcool ou de tabac ;
            - Diffamatoires ;
            - Injurieux ;
            - Incitant à la haine, à la violence ou à la discrimination ;
            - Révisionnistes ou négationnistes ;
            - Portant atteinte à la vie privée et au droit à l’image d’autrui, la Ville de La Riche et ses agents y compris ;
            - Contraires aux droits de la propriété intellectuelle ;
            - Portant atteinte au secret professionnel ;
            - Portant atteinte au secret de la correspondance ;
            - Etc.

            L’auteur de telles contributions s’exposeraient de surcroît à des poursuites devant les juridictions civiles, administratives et/ou pénales adéquates.

            Contributions abusives

            De même, les services de la Ville de La Riche et la Médiathèque se réservent le droit de supprimer sans mise en demeure préalable toutes les contributions n’ayant aucun rapport avec le sujet abordé, les commentaires à caractère publicitaire, les petites annonces et messages contenant des coordonnées téléphoniques ou postales.

            Enfin, la liberté d’expression des utilisateurs ne saurait constituer un abus de droit. Il est interdit d’utiliser le présent site de manière abusive ou malhonnête, notamment en multipliant les messages dans le but d’entraver ou de fausser le fonctionnement de cet espace (phénomènes de pollupostage).

            Citations

            Les analyses et courtes citations sont possibles, sous les réserves que soient indiqués clairement le nom et l’auteur ainsi que la source et qu’elles soient justifiées par le caractère critique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées.

            Elles doivent respecter le droit applicable aux bases de données ainsi que les droits de la propriété intellectuelle.

            Propriété intellectuelle

            Tous les éléments du site (structures, mises en page, graphismes, photos, fonds d’écran, images, logos, puces…) font l’objet d’un droit de propriété intellectuelle au titre du droit d’auteur en tant qu’œuvre d’auteur (article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle) ou en tant que base de données.

            Logos

            Les logotypes utilisés ne peuvent-être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants –et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

            Les logotypes ne peuvent-être utilisés et associés qu'aux seules informations vérifiables.

            Quel que soit le cas d'espèce, la Médiathèque de La Riche et les organismes dont le logotype est présent sur le site, se réservent le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation des logos pour assurer son utilisation correcte, conformément à l'éthique, la morale et aux intérêts de la Médiathèque de La Riche ou des organismes dont le logotype est présent sur le site.

            Les conditions susmentionnées s'appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l'utilisation du logotype dans tout autre document.

            Réutilisation des contenus

            Conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction et/ou représentation partielle ou totale de textes, photos, d’images ou d’illustrations non destinées à être explicitement téléchargées par les visiteurs sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur du site, exception faite de l’utilisation à des fins personnelles et non commerciales.

            Contenus éditoriaux

            Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés sur le site med.ville-lariche.fr n'est pas soumise à une autorisation préalable. L’utilisation du contenu du site devra néanmoins mentionner explicitement et obligatoirement la mention visible : « Contenu extrait du site officiel de la médiathèque de La Riche (37) » et indiquer la date de mise à jour, ainsi que l'url du site source de l'article.

            Les utilisateurs des contenus éditoriaux du site med.ville-lariche.fr informeront la Direction de la Communication de l'usage qui en a été fait via le formulaire de contact ou par courrier postal à l’adresse suivante

            VILLE DE LA RICHE – MÉDIATHÈQUE
            Place du Maréchal Leclerc - CS 30102
            37521 LA RICHE CEDEX

            Contenus photographiques

            Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès de la Direction de la Communication de la Riche. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright de La Riche ou celui indiqué au moment de l'autorisation par la Direction de la Communication.

            Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de la Ville de La Riche.

            Toutes autres photographies, droits réservés.

            Vidéos

            Sauf mention contraire, les vidéos sont la propriété de la ville de La Riche.

            Elles ne peuvent être reproduites qu'avec l'autorisation écrite du service de la communication de la Ville de La Riche sauf si un bouton « partage » en autorise la rediffusion ou l'intégration.

  

Dernière mise à jour le : 23 août 2022. 

 

Contact

LA MEDIATHEQUE
Place du Maréchal Leclerc
37520 La Riche

Mail
mediatheque@ville-lariche.fr

Tél
02 47 76 60 80


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    Mardi : 14h - 19h

    Mercredi : 10h - 18h

    Vendredi : 14h - 19h

    Samedi : 10h - 18h

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